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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC
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SPQR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPQR
CIVIC SAS

Numéro de dépôt :
3494983
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
SPQR de CIVIC

Présentation de la marque SPQR

Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPQR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIVIC domicilié(e) 28 GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 025 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIVIC domicilié(e) 28 GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPQR est expirée depuis le 13 avril 2017.

CIVIC a également déposé les autres marques suivantes : EXPANVYL , IN SITU , CIVIC , CIVIC , FLEXIDOS , POLIN , MYA , WHYMI


CIVIC SAS - 28 GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France - SIREN 950025247


CIVIC - 28 GAY LUSSAC,94438 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94438 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.